Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLECTION RENE
Monsieur Etienne GOUTORBE

Numéro de dépôt :
4491026
Date de dépôt :
13/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2028
COLLECTION RENE de Etienne GOUTORBE

Présentation de la marque COLLECTION RENE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2018 par monsieur Etienne GOUTORBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Etienne GOUTORBE domicilié(e) 11 rue Jeanson - 51160 - Ay-champagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne GOUTORBE domicilié(e) 11 rue Jeanson - 51160 - Ay-champagne - France.

La marque COLLECTION RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION RENE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

Etienne GOUTORBE a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE BONADONA , CAPRICE DE SAINT-BRICE , Pharaon , IMPAIR'ACTRICES , PERCUSSION , VICOMTE DE BONA DONA


Monsieur Etienne GOUTORBE - 11 rue Jeanson - 51160 - Ay-champagne - France


Monsieur Etienne GOUTORBE - 11 rue Jeanson - 51160 - Ay-champagne - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.